Patrice Michel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MICHEL Patrice
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917960A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Patrice MICHEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2018
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulouse
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
depart_retraite
JORFTEXT000036619768(source JORF)
admission
20 Février 201820/02/2018
De: Michel (Patrice)
direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, Paris (direction générale de l'armement, service d'administration et de rémunération du personnel)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000026247032(source JORF)
nomination
02 Août 201202/08/2012
De: Michel (Patrice, Louis)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022166854(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Michel (Patrice, Jacques, Etienne)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Patrice Michel
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Michel (Patrice, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Michel (Patrice, Marcel)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Patrice Michel
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Michel (Patrice)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
du ministère des affaires étrangères
suppléant au représentant de la France auprès de l'unité définitive de coopération judiciaire « Eurojust »
Groupe:
Unité définitive de coopération judiciaire « Eurojust »
date_debut="2002-03-06"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000772769(source JORF)
mise à disposition
16 Avril 200216/04/2002
De: Patrice Michel
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
du ministère des affaires étrangères
suppléant au représentant de la France auprès de l'unité provisoire de coopération judiciaire EUROJUST, installée auprès du Conseil de l'Union européenne, à Bruxelles, rattaché au groupe 4 au sens de l'article 16 de l'arrêté du
28 mars 1967
Groupe:
Conseil de l'Union européenne
date_debut="2001-10-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000591297(source JORF)
mise à disposition
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michel (Patrice, Louis)
maître principal ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Patrice Michel
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Michel (Patrice)
substitut (Bayonne)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Michel (Patrice)
substitut (Bayonne)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Patrice Michel
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dax
Objet:
Tribunal de grande instance de Bayonne
Remplace:
Mme Robert
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bayonne
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Michel (Patrice, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Contingent 1990/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717830(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.